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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS FRANCAIS
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CABESTAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABESTAN
LES ATELIERS FRANCAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4174035
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2025
CABESTAN de LES ATELIERS FRANCAIS

Présentation de la marque CABESTAN

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABESTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS FRANCAIS domicilié(e) 38 RUE ETIENNE MARCEL - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 066 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque CABESTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABESTAN arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

LES ATELIERS FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOSCARELLI


LES ATELIERS FRANCAIS, Société par Actions Simplifiée - 38 RUE ETIENNE MARCEL - 75002 - PARIS - France - SIREN 484066501


BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Poisson, plats cuisinés à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de poissons ; anchois, préparations pour faire des bouillons, caviar, conserves de poisson, conserves de coquillages [non vivants], filets de poissons, langoustes [non vivantes], mets à base de poisson, palourdes [non vivantes], produits de la pêche non vivants, poisson saumuré, préparations pour faire du potage , potages, sardines non vivantes, saumon non vivant, thon non vivant, ;

Sandwiches au poisson ; raviolis au poisson, sauces pour poisson surgelé ; tourtes contenant du poisson, aromes à base de poisson.